MSL
Présentation de la marque MSL
Déposée le 10 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) PHARMACIA ENTERPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MSL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MSL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206165.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MSL est expirée depuis le 10 juin 2012.
PHARMACIA ENTERPRISES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2004839 - Publication au BOPI 1993-30
Renouvellement sans limitation le 2 mai 2002 n°2220213 - Publication au BOPI 2002-05-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-43
Inscription le 17 août 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°439084 - Publication au BOPI 2006-08-17
Inscription le 11 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338475 - Publication au BOPI 2002-01-11
Inscription le 10 octobre 1997 - Changement de dénomination n°243996 - Publication au BOPI 1997-10-10